Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER-SPORTS
Monsieur Henri-Pierre TABET, citoyen franÇais

Numéro de dépôt :
1692818
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001

Présentation de la marque SUPER-SPORTS

Déposée le 11 septembre 1991 par monsieur Henri-Pierre TABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPER-SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Henri-Pierre TABET domicilié(e) 60, rue de Montreuil, VINCENNES, Val-de-Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque SUPER-SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER-SPORTS est expirée depuis le 11 septembre 2001.

Henri-Pierre TABET a également déposé les autres marques suivantes : SUPER-SPORTS


Monsieur Henri-Pierre TABET, citoyen franÇais - 60, rue de Montreuil, VINCENNES, Val-de-Marne - France


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Papier, carton et articles en ces matières;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);caractères d'imprimerie; clichés